HOPITAL DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES
Rue du Val Joly - 59740 SOLRE-LE-CHATEAU
Le site Internet de l'hôpital départemental de Felleries-Liessies est un service de communication gratuit.
Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de l'hôpital départemental de
Felleries-Liessies, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels l'hôpital départemental de Felleries-Liessies
dispose de droits d'exploitation.
Toute reproduction, représentation, adaptation intégrale ou partielle, par quelque moyen ou support que ce soit du site Internet,
non autorisée par l'hôpital départemental de Felleries-Liessies est donc strictement interdite.
Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de
son contenu faite par l'internaute sans le consentement de l'hôpital départemental de Felleries-Liessies est illicite et
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes les marques citées sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
L'hôpital départemental de Felleries-Liessies autorise les internautes à établir un lien hypertexte simple pointant UNIQUEMENT
sur la première page web du site Internet.
Il est expressément interdit la création d'un lien vers le site Internet de l'hôpital départemental de Felleries-Liessies
à travers des cadres ("frames"), le lancement direct de programmes et de requêtes de type CGI, Java et autres à partir d'un
site distant, et l'exploitation commerciale de la base de données du site Internet de l'hôpital départemental de
Felleries-Liessies.
En visitant le site Internet, l'hôpital départemental de Felleries-Liessies peut recueillir des données nominatives vous
concernant, soit directement (lorsqu'il vous est demandé de fournir des données) soit indirectement.
L'hôpital départemental de Felleries-Liessies est susceptible d'utiliser et de conserver ces données nominatives collectées par
l'intermédiaire de ce site Internet, notamment à des fins de recrutement ou de diffusion d'informations sur ses services.
Vous êtes informé que ces données nominatives peuvent également être transmises ou cédées à des tiers.
La collecte, le traitement et la conservation de ces données, si celles-ci ont un caractère nominatif, sont réalisés dans le
respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés".
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression de ces données vous concernant
en vous adressant directement à l'hôpital départemental de Felleries-Liessies.
En raison de la nature particulière du réseau Internet, l'hôpital départemental de Felleries-Liessies rappelle que les données
transmises peuvent être illicitement interceptées par des tiers et qu'il n'existe aucun système de sécurité parfaitement
infaillible.